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Les comportements suivants sont strictement interdits par « And & Or ». Si vous commettez l’un des actes décrits ci-après qui constitue également une infraction criminelle, « And & Or » se réserve le droit de vous dénoncer aux autorités chargées de l’application de la loi s’il s’avère que vous avez commis une telle infraction:

  • Introduire ou diffuser des virus informatiques ou tout autre système susceptible de causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques du propriétaire du domaine, de ses fournisseurs ou de tiers. Cette interdiction s’applique également aux scripts qui ont pu être insérés.
  • Reproduction non autorisée du contenu du site web.
  • Accéder (ou tenter d’accéder) à des zones restreintes de la plate-forme sans respecter les conditions requises pour cet accès. Ainsi que de révéler des données sur le fonctionnement du site web sans l’autorisation expresse des administrateurs de ce dernier.
  • Contourner (ou tenter de contourner) les systèmes de paiement établis par « And & Or ».

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L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site web ou, le cas échéant, les services ou produits qui y sont proposés, pour mener des activités contraires à la loi, à l’ordre public ou aux présentes conditions d’utilisation. Par conséquent, « And & Or » n’est pas responsable des informations et des contenus stockés, à titre d’exemple, mais sans s’y limiter, dans les forums, les chats, les générateurs web, les commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu. Toutefois, et conformément aux dispositions des art. 11 et 16 de la LSSI-CE, « And & Or » est à la disposition de tous les Utilisateurs, des autorités et des forces de sécurité, collaborant activement à la suppression ou au blocage de tout contenu susceptible d’affecter ou de contrevenir au droit national ou international, aux droits des tiers ou aux bonnes mœurs et à l’ordre public. Dans le cas où un utilisateur considère qu’il y a un contenu sur le site web qui pourrait être susceptible d’être classé comme tel, il doit en informer immédiatement notre personnel.

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